📱 eBook en francés DROIT INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPÉENNE

Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux universitaires et aux praticiens, a pour objet l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu’elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).

L’accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l’équilibre institutionnel d’un système juridique plurinational en voie d’édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l’auteur a veillé à situer l’intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d’évolution. Une attention toute particulière est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice dont l’influence sur le développement du droit de l’Union est considérable.

À létude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de lUnion et des fondements de son ordre juridique sajoute lanalyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et, en particulier, du contrôle juridictionnel de laction des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par lordre juridique de lUnion.